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Marques déposées par la société DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS
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MAS PAMS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS PAMS
DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS, société civile immobilière

Numéro de dépôt :
3530360
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/10/2027
MAS PAMS de DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS

Présentation de la marque MAS PAMS

Déposée le 11 octobre 2007 par la société DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MAS PAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la société DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 023 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MAS PAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS PAMS arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS a également déposé les autres marques suivantes : PAULILLES , LE PAMS


DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS, société civile immobilière - 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 442023156


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598366 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 16 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614979 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661698 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12

Vins de Pays et vins à appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Mas Pams.